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  • Cour des Comptes - CdC

Audit de gestion et de conformité de la Cour des Comptes : La gouvernance des HUG épinglée !


Analyse

Cour des Comptes de la République et Canton de Genève - CdC

Hôpitaux Universitaires de Genève - HUG

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La Cour des comptes a audité la gouvernance des principaux organes dirigeants des HUG - Hôpitaux Universitaires de Genève.

Il en ressort des constats amer et une appréciation générale différenciée sur le plan temporel.

La Cour de Comptes - CdC a été très claire dans son analyse et a épinglé la gouvernance en place aux HUG !

Quelques articles de presse à ce sujet...

Tribune de Genève,

cliquez ici - Fichier au format PDF (Taille 621 Ko),

Le Temps,

cliquez ici - Fichier au format PDF (Taille 1,89 Mo).

"L’organisation du Conseil d’administration

prévalant au début de l’audit était préoccupante,

essentiellement du fait

de manquements dans l’accès à l’information

pour l’ensemble des administrateurs."

Propos de la Cour des Compte dans son communiqué de presse

du 18 septembre 2017

Léman Bleu a fait débat dans "Genève à chaud"...

... et suite au rapport de la Cour des Comptes, Pascal Décaillet a invité le Conseiller d'Etat Mauro Poggia a débattre avec deux députés MM. Bertrand Buchs et Thomas Bläsi...

Même si le Conseiller d'Etat Mauro Poggia s'en défend...

la rétention d'informations rompt la confiance !

L'information des membres d'un conseil d'administration revêt une importance capitale.

Le droit suisse (art. 715a CO) est pourtant très explicite...

"Chaque membre du conseil d’administration a le droit d’obtenir des renseignements sur toutes les affaires de la société."

En tant que membre de conseils, il est primordial d'en faire usage afin que chacun puisse former son opinion pour décider en pleine conscience. Sans cela, comment le faire de manière appropriée si les membres du conseil ont accès à une information tronquée !

Dans ce cadre, nous avons sensibilisés plus de 300 membres d'organes dirigeants depuis plusieurs années déjà dans des formations intensives sur les risques et responsabilités qu'encourent les membres d'un conseil en acceptant une fonction d'administrateur. Cela vaut également pour les membres de conseil de fondation, de comité d'association ou de commissions. Nous leur avons apporté des clés et des outils très utiles...

Si vous également vous aimeriez vous former, cliquez ici.

Cependant, les constats de la CdC portent essentiellement sur des éléments de formalisation des pratiques, afin que l’activité courante soit plus précisément ancrée dans les documents de gouvernance des HUG.

La CdC a émis 17 recommandations.

Le rapport de la CdC est disponible sur ...

www.cdc-ge.ch - Fichier au format PDF (Taille 1,06 Mo).

Si le temps vous manque, lisez le communiqué de presse de la CdC...

cliquez ici - Fichier au format PDF (Taille 207 Ko)

Toutefois, ces constats avaient déjà été faits en 2003 (!)

lors d'une formation

donnée aux membres du Conseil d'administration

de l'époque.

Nous avions, dans le cadre d'une formation continue des membres du Conseil d'administration des HUG, expliqué la "Gouvernance" et l'organisation d'un conseil conforme aux bonnes pratiques de gouvernance.

Pour retrouvez le post de 2003 ... cliquez ici.

Cette conférence fut donnée le 1er avril 2003 ... cela ne s'invente pas ;-)

Ce fut un jour riche en événements car nous avions publié un article dans l'Expert-comptable suisse et nous sommes intervenus comme expert lors d'une conférence d'un First Tuesday. Comme quoi la notion de gouvernance commençait à prendre en Suisse - voir les posts du 1er avril 2003.

Dans le cadre de cette formation aux membres du Conseil d'administration des HUG, nous avions démontré des dysfonctionnements évidents au regard des bonnes pratiques du gouvernement d'entreprise au sein des HUG.

Vous trouverez ci-dessous, un extrait des constats faits en 2003 ...

En 2003, nous avions analysé 23 points sur l'organisation du conseil d'administration et seuls 2 d'entre eux répondaient aux bonnes pratiques de gouvernement d'entreprise !

La Cour des Comptes a établi 17 recommandations,

dont 6 allaient au-delà de notre analyse.

Sur les 11 restantes,

9 étaient déjà identifiées en 2003...

Vous êtes confrontés à des problèmes similaires ou vous aimeriez simplement un avis externe, n'hésitez pas de faire appel à notre expertise...

> Besoin d'information... cliquez ici ou

> Exemples de mandats... cliquez ici.

Retrouvez des articles de 2003 toujours d'actualité, notamment écrit par Olivier Terrettaz sur la notion de gouvernement d'entreprise...

Pour en savoir plus sur la gouvernance...

cliquez ici - Fichier au format PDF (Taille 125 Ko).

Pour en savoir plus sur la mission des HUG en 2003...

cliquez ici - Fichier au format PDF (Taille 37 Ko).

Pour en savoir plus sur l'organigramme des HUG en 2003...

cliquez ici - Fichier au format PDF (Taille 104 Ko).

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